Déposée le 5 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) CANNELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CANNELLE ET MOI »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANNELLE domicilié(e) 15, Avenue des Paraboles,59100 ROUBAIX - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 355 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CANNELLE Société anonyme - 15, Avenue des Paraboles,59100 ROUBAIX - 59100 - France - SIREN 558503355
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37
Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19
Parfums, eaux de toilette, désodorisants à usage personnel, pots-pourris odorants, parfums d'intérieur, savons, sels de bain non à usage médical, huiles essentielles, cosmétiques notamment rouges à lèvres, ombres à paupières, mascara, crayons pour les yeux, crayons pour les lèvres, crayons pour les sourcils, fard à joues, vernis à ongles, lotions pour les cheveux non médicales, crèmes pour le visage, crèmes pour le corps, lotions, laits de toilette, masques de beauté, huiles essentielles.Bougies (éclairage) y compris bougies parfumées.Lunettes, y compris lunettes de soleil, de neige et de sports, étuis à lunettes, montures de lunettes, articles de lunetterie.Bijouterie en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie.Produits de l'imprimerie, livres, albums, calendriers, revues, journaux, magazines, brochures, affiches, photographies, illustrations et gravures, cartes postales, articles de papeterie, carnets, agendas, répertoires, bloc-notes, instruments d'écriture, gommes à effacer, autocollants, linge de maison en papier ou en carton.Sacs à main, sacoches, cartables, sacs d'écoliers, valises, serviettes (maroquinerie), malles, mallettes, valises, trousses de voyage [maroquinerie], sacs de plage, sacs à provision, sacs de voyage, sacs à roulette, sacs à dos, sacs d'alpiniste, sacs de campeur, bourses, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-chéquiers, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, étuis pour clefs [maroquinerie], porte-cartes [portefeuille], parapluies.Coussins.Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles.Fils à usage textile et notamment fils de lin, de laine, de soie, de coton, fils à broder, fils élastiques à usage textile, fils à coudre, fils à repriser et autres fils composés de fibres naturelles, artificielles ou synthétiques, à usage textile, fils de laine angora.Couvertures de lit et de table, linge de bain, gants de toilette, serviettes de bain et de toilette, mouchoirs, linge de maison et de table, linge de lit.Vêtements [habillement] y compris foulards, sous-vêtements, chaussettes, bas, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.Epingles aimantées (dites « pins »), badges ornementaux, broches, barrettes.Services de vente au détail de parfums y compris parfums d'intérieur, de cosmétiques, de bougies d'éclairage y compris bougies parfumées, de lunettes, de bijoux, d'articles de papeterie, d'articles de maroquinerie, de vêtements, d'accessoires de mode à savoir ceintures, bijoux fantaisie, paréos, écharpes, étoles, broches, barrettes, chaussures, casquettes, chapeaux, bonnets, montres, nattes de plage, serviettes de plage, de linge de bain, de maison, de table et de lit.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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